Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOUR DU PAS SAINT GEORGES
JEAN DUBOIS CHALLON
SCEV

Numéro de dépôt :
94513418
Date de dépôt :
21/03/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
21/03/2014

Présentation de la marque CHATEAU TOUR DU PAS SAINT GEORGES

Déposée le 21 mars 1994 par JEAN DUBOIS CHALLON et SCEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU TOUR DU PAS SAINT GEORGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Les déposants sont JEAN DUBOIS CHALLON domicilié(e) (dossier no 2258578) - France et SCEV domicilié(e) Château Belair,33330 SAINT EMILION (dossier no 2258578) - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEV Jean DUBOIS CHALLON domicilié(e) Château Belair,33330 ST EMILION (dossier no 2258578) - 33330 - France.

La marque CHATEAU TOUR DU PAS SAINT GEORGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU TOUR DU PAS SAINT GEORGES est expirée depuis le 21 mars 2014.

JEAN DUBOIS CHALLON a également déposé les autres marques suivantes : BLANC DE POISSON


JEAN DUBOIS CHALLON - (dossier no 2258578) - France

SCEV - Château Belair,33330 SAINT EMILION (dossier no 2258578) - 33330 - France - SIREN 4


SCEV Jean DUBOIS CHALLON - Château Belair,33330 ST EMILION (dossier no 2258578) - 33330 - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 2004 n°2258578 - Publication au BOPI 2004-02-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU TOUR DU PAS SAINT GEORGES